Solutions durables et conformes à l’intérêt supérieur de l’enfant

Lorsque les enfants ne peuvent pas grandir dans leur entourage familial initial, il incombe aux pays dans lequel ils séjournent de créer les conditions-cadres nécessaires pour qu’ils puissent vivre en sécurité, se développer dans un environnement stable et construire des perspectives d’avenir.

La Convention relative aux droits de l’enfant de l’ONU souligne la nécessité de prendre en compte l’intérêt supérieur de l’enfant et de lui permettre d’exprimer son avis sur toutes les actions le concernant. Par conséquent, les États ont l’obligation de mettre en place des procédures dans lesquelles l’enfant n’est pas seulement considéré comme «une personne mineure ayant des besoins spécifiques» mais est respecté en tant que sujet de droit et «acteur» de sa propre vie.

Chaque enfant a donc droit à un examen individuel de son cas et à une prise en compte de sa situation personnelle lors de tous les changements qui touchent à sa vie. Les enfants accompagnés, et en particulier les enfants qui bénéficient d’une curatelle en raison de circonstances particulières, peuvent évidemment aussi prétendre à ces droits. L’approche centrée sur l’enfant s’applique ici.

« Une solution durable pour les enfants qui grandissent hors de leur entourage initial désigne une solution à long terme qui offre à l’enfant la possibilité de se développer jusqu’à l’âge adulte dans un environnement qui répond à ses besoins, garantit ses droits tels qu’ils sont définis dans la Convention relative aux droits de l’enfant et n’expose pas l’enfant à un risque de persécution ou de situation de détresse grave. »[1] (Cas d’étude Retour)

[1] UNICEF/UNHCR 2014, Safe and Sound, p. 2

 

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